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MARQUES COLLECTIVES « PIERRE NATURELLE  DE BOURGOGNE »:

La marque collective est un signe distinctif servant à désigner les produits ou services d'un groupement de fabricants, de commerçants ou de prestataires de services.

La vocation d'une marque collective est d'être utilisée par plusieurs entreprises, indépendantes les unes des autres, dans le but de les fédérer sous une image commune.

Déposées à l'Institut National de la Propriété Industrielle en 2009, les marques collectives simples reproduites ci-dessus sont la propriété de l'Association Pierre de Bourgogne.

Ces marques sont un vecteur d'affirmation et de promotion de l'identité de la pierre de Bourgogne naturelle et du savoir-faire des artisans et entreprises bourguignons travaillant ce matériau.

C'est la raison pour laquelle seuls les adhérents de l'Association dont l'activité est liée aux métiers de la pierre naturelle de Bourgogne, dits « membres actifs », ayant adhéré au règlement d'usage établi par l'Association peuvent utiliser les marques collectives « Pierre de Bourgogne Naturelle ».

Pour connaître les conditions d'adhésion à l'Association Pierre de Bourgogne, cliquez ici  http://www.pierre-bourgogne.fr/association/charte-et-conditions-d-adhesion_fr_08_01.html